Taux de TVA réduit : 7% applicable au 1er janvier 2012
Le Sénat a adopté l’article 5 du projet de loi de finances incluant l’amendement approuvé par l’Assemblée Nationale portant sur le maintien du taux réduit de TVA. Pour rappel ce…
Le Championnat de France d’équitation adaptée
Retrouvez les 17 et 18 mai 2012 au Centre Equestre UCPA de La Courneuve (93) le Championnat de France d’équitation adaptée (pour personnes en situation d’handicap mental) L’avant programme sera…
La filière menacée par une hausse de TVA à 19.6%
Nous faudrait-il aimer les chevaux dans nos assiettes ?La France a souverainement légiféré en 2005 pour accorder un statut agricole aux activités liées au cheval, ouvrant ainsi aux centres équestres…
Dossier TVA, L’équitation en Péril
L’équitation est menacée par un changement éventuel de fiscalité… Une TVA à 19,6% au lieu de 5,5% sur la vente de chevaux avec risque d’extension sur les activités équestres. Or…